CONTRAT DE LICENCE
POUR LES PRODUITS PTC




Ce Contrat de Licence (constituant avec le Bordereau de Produits applicable, le "Contrat") ne s'applique que dans le cas o la personne ou la socit mentionne sur le Bordereau de Produits comme acqureur des Produits Sous Licence ("le Client") et la socit Parametric Technology S.A. Btiment C, 445 rue Andr Ampre 13797 Aix-en-Provence, Cedex 3, France ou l'une de ses filiales ("PTC") n'ont pas antrieurement sign un Contrat de Licence pour les produits PTC ou tout autre accord crit concernant la licence et l'utilisation des Produits Sous Licence ("Accord de Licence"). Dans le cas o le client et PTC auraient sign antrieurement un Accord de Licence, le prcdent Accord de Licence gouvernera la licence et l'utilisation par le Client des Produits Sous Licence, et les termes et conditions du prsent Contrat ne s'appliqueront pas. Dans le prsent Contrat, "vous" et "votre" font rfrence au reprsentant du Client habilit  accepter les conditions convenues par le prsent Contrat au nom du Client.

IL VOUS EST DEMANDE DE LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT AVANT DE PROCEDER A L'INSTALLATION OU D'ACCEDER AUX PRODUITS SOUS LICENCE (TELS QUE DEFINIS CI-DESSOUS). EN CLIQUANT CI-DESSOUS SUR LE BOUTON "ACCEPTATION", VOUS VOUS ENGAGEZ AU NOM DU CLIENT A RESPECTER LE PRESENT CONTRAT ET DECLAREZ ETRE AUTORISE POUR SA CONCLUSION.

SI VOUS N'ETES PAS D'ACCORD AVEC L'ENSEMBLE DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT, CLIQUEZ SUR LE BOUTON "REFUS" ET RETOURNEZ ENSUITE AU MENU DES PRODUITS SOUS LICENCE. LE CLIENT NE POURRA PAS ANNULER UNE COMMANDE OU RENVOYER LES PRODUITS SOUS LICENCE UNE FOIS QUE VOUS AUREZ CLIQUE SUR LE BOUTON "ACCEPTATION".


1.  Dfinitions.

Les parties conviennent de donner aux mots suivants les dfinitions ci aprs. Ils seront rfrences avec une majuscule.
1.1  	 " Ordinateur Dsign " signifie la ou les units centrales dsignes par le Client pralablement  l'installation Produits Sous Licence.
1.2	 " Pays Dsign " signifie le pays de l'adresse d'installation des Produits, tel que  prcis sur le Bordereau de Produits applicable. Le Pays Dsign ne peut tre chang que conformment  l'Article 2.2 du prsent Contrat.
1.3	 " Rseau Dsign " signifie le rseau dsign par le Client pralablement  l'installation des Produits Sous Licence.
1.4	 " Serveur Dsign " signifie un serveur informatique dsign par le Client pralablement  l'installation des Produits Sous Licence sur lequel se trouve une seule instance de l'application du Produit Sous Licence install applicable.
1.5	 " Produits pour Serveur Dsign " signifie les Produits Sous Licence  installer sur un Serveur Dsign.
1.6	 " Documentation " signifie les manuels utilisateurs du Logiciel Sous Licence fournis ou mis  disposition par PTC via des moyens lectroniques au moment de l'expdition du Logiciel Sous Licence.
1.7	" Erreur " signifie une incapacit du Logiciel Sous Licence de se conformer de manire substantielle  sa Documentation,  condition que le Client informe PTC par crit de cette incapacit et que PTC soit en mesure de reproduire cette incapacit aprs avoir fait son possible.
1.8	 " Licence " signifie le droit, non exclusif et non cessible  l'exclusion de tout droit de concder des sous licences, que PTC concde au Client d'utiliser un Produit Sous Licence pendant la Dure de Licence applicable, sous rserve des conditions des prsentes et conformment aux restrictions applicables nonces sur le Bordereau de Produits.
1.9	 " Dure de Licence " signifie la priode pendant laquelle la Licence sera en vigueur comme indique sur le Bordereau de Produits (sous rserve d'application des conditions de rsiliation anticipe conformment aux conditions du prsent Contrat).
1.10	 " Produits Sous Licence " signifie collectivement les Logiciels Sous Licence et leurs Documentations.
1.11	 " Logiciels Sous Licence " signifie collectivement, les produits logiciels indiqus sur un Bordereau de Produits ainsi que (i) toutes corrections d'Erreur conformment  l'Article 5.3 du prsent Contrat et ce dans le cadre exclusif de la garantie, (ii) toutes mises  jour, corrections d'Erreur et/ou Nouvelles Versions fournies au Client par PTC conformment aux Services de Maintenance achets par le Client et (iii) tout logiciel fourni au Client dans le cadre de la fourniture par PTC des Services de Formation.
1.12	 " Services de Maintenance " signifie les services consistant en la fourniture de Nouvelles Versions et qui peuvent, selon le niveau des Services de Maintenance command, galement inclure les services d'assistance tlphonique, les outils d'assistance sur support web et la correction d'Erreurs.
1.13	 " Nouvelle Version " signifie une version modifie ou amliore d'un Produit Sous Licence qui est dsigne comme telle par PTC et que PTC met  la disposition de ses clients ayant souscrits des Services de Maintenance.
1.14	 " Utilisateur Autoris " signifie une personne physique qui est autorise par le Client  utiliser les Produits Sous Licence, cette utilisation devant se faire uniquement conformment aux modalits des prsentes. Les Utilisateurs Autoriss se limitent aux employs, consultants, sous-traitants, fournisseurs, partenaires commerciaux et clients du Client qui (i) ne sont pas des concurrents de PTC ou employs par des concurrents de PTC et (ii) qui utilisent les Produits Sous Licence uniquement dans le cadre des activits de gestion de l'information lies au dveloppement des produits du Client. Le Client est responsable  tout moment du respect du prsent Contrat par ses Utilisateurs Autoriss.
1.15	 " Bordereau de Produits " dsigne le document standard de PTC intitul " Bordereau de Produits PTC " (y compris toutes ses annexes, pices jointes et autres documents) complt par le bon de commande du Client et accept par PTC, document qui prcise dans chaque cas (i) les Produits Sous Licence et/ou Services commands, et (ii) pour les Produits Sous Licence, leurs adresses d'installation (y compris le Pays Dsign) et la Dure de Licence.
1.16	 " Utilisateur Enregistr " signifie un Utilisateur Autoris pour lequel le Client a achet une Licence d'utilisation d'un Produit d'Utilisateur Enregistr et pour lequel le Client a mis un mot de passe ou un autre identificateur unique afin de permettre  cette personne d'utiliser le Produit d'Utilisateur Enregistr.
1.17	Par " Produits d'Utilisateur Enregistr " on entend les Produits Sous Licence concds sous licence pour des Utilisateurs Enregistrs.
1.18	" Redevance de Licence d'Abonnement " et " Redevance de Licence d'Utilisation " signifient une redevance priodique  payer  compter de l'expdition des Produits Sous Licence indiqus sur le Bordereau de Produits applicable comme tant soumis  une Redevance de Licence d'Abonnement ou  une Redevance de Licence d'Utilisation et qui, uniquement pendant la dure pour laquelle la Redevance de Licence d'Abonnement ou la Redevance de Licence d'Utilisation est paye, donne au Client le droit (i) d'utiliser les Produits Sous Licence conformment  la Licence applicable et (ii) s'il y a lieu, de recevoir les Services de Maintenance  un Niveau de Services de Maintenance prcis sur le Bordereau de Produits applicable.
1.19	 " Services de Formation " signifie l'instruction ou une autre formation  l'utilisation des Produits Sous Licence.
1.20	 " Redevance de Relvement " signifie une redevance base sur la diffrence entre la redevance de Licence applicable  l'installation dans le Pays Dsign  l'origine et la redevance de Licence applicable  l'installation dans le Pays Dsign dans lequel le Client transfre le Produit Sous Licence.
1.21  Produits d'Utilisateurs Simultans " signifie les produits sous licence sur la base d'une utilisation en mode simultan tel que dfini dans le borderau de produit.
2.   Licence de Produits Sous Licence.

2.1	Concession de Licence. A l'acceptation par PTC d'une commande de Produits Sous Licence, PTC concde au Client une Licence d'utilisation des Produits Sous Licence uniquement pour les activits internes de gestion de l'information lies au dveloppement des produits du Client pendant la Dure de Licence applicable.  La Licence sera soumise aux restrictions applicables dans les Articles 2.2, 2.3 et 2.4 ci-dessous, aux autres stipulations des prsentes et  toutes limitations ou autres conditions figurant sur le Bordereau de Produits.
2.2    Restrictions applicables  l'Utilisation  tous les Produits Sous Licence. Le Client ne peut installer et exploiter les Produits Sous Licence que sur des Ordinateurs Dsigns, Serveurs Dsigns et Rseaux Dsigns situs dans le Pays Dsign. Le Client peut, le cas chant, changer de Pays Dsign dans lequel il demande  installer ou  exploiter un Produit Sous Licence, tant entendu que (i) dans chaque cas il devra notifier PTC par crit  l'avance de tout changement de cette nature, et (ii) lors du transfert des Produits Sous Licence dans un Pays Dsign diffrent, il devra payer tous les droits de transfert PTC et/ou Redevance de Relvement applicables, ainsi que toutes taxes, tarifs ou droits dont le Client serait redevable lors de ce transfert. (collectivement, le Redevance de Relvement ).
2.3	Restrictions d'utilisation concernant les Utilisateurs Autoriss. Le nombre d'Utilisateurs Autoriss accdant , ou utilisant un Produit sous Licence,  un moment donn ne doit pas excder le nombre de Licences existantes  ce mme moment pour ce Produit sous Licence particulier. Seuls les Utilisateurs Autoriss situs dans le Pays Dsign peuvent avoir accs, faire fonctionner et/ou utiliser les Produits Sous Licence. Les Utilisateurs Autoriss qui ne sont pas des employs du Client ne doivent utiliser les Produits Sous Licence que sur le site du Client.
2.4 Seuls les Utilisateurs Autoriss peuvent utiliser les Produits Sous Licence. Le Client ne doit pas et ne devra permettre  aucun tiers de :
	(i)	modifier ou crer une quelconque oeuvre a partir  des Produits Sous Licence ;
	(ii)	prendre ou donner  bail ou prter les Produits Sous Licence ;
	(iii)	utiliser les Produits Sous Licence ou permettre qu'ils soient utiliss pour la formation de tiers, commercialement en temps partag ou en service bureau ;
	(iii)	dsassembler ou dcompiler les Produits Sous Licence, ou pratique une ingnierie inverse ou essayer d'une autre manire d'avoir accs  son code source ;
	(iv)	vendre, concder sous licence, concder des sous-licences, prter, cder ou transfrer d'une autre manire (que ce soit par une vente, un change, un cadeau)  un tiers les Produits Sous Licence, toute copie de ceux-ci ou toute Licence ou autres droits  ceux-ci, en totalit ou en partie, sans le consentement pralable et crit de PTC ;
	(v)	modifier, enlever ou obscurcir une mention de droit d'auteur, de secret de fabrication, de brevet, de marque, un logo, une mention de proprit ou une autre mention lgale sur ou dans les exemplaires des Produits Sous Licence ; et
	(vii)	copier ou reproduire autrement les Produits Sous Licence en totalit ou en partie, sauf comme l'exige leur installation dans la mmoire de l'ordinateur aux fins d'excution des Produits Sous Licence conformment au prsent Article 2 et sauf pour en faire un nombre raisonnable de copies uniquement  des fins de sauvegarde (tant entendu que toute copie autorise susdite sera la proprit de PTC et devra reproduire les mentions de droit d'auteur, de secret de fabrication, de brevet, de marque, le logo, la mention de droit de proprit et/ou toutes autres mentions lgales figurant dans l'exemplaire original obtenu de PTC).
2.5   Restrictions supplmentaires applicables  l'Utilisation des Produits d'Utilisateurs Simultans. Le Client ne peut installer et exploiter des Produits d'Utilisateurs Simultans que sur les Ordinateurs Dsigns ou les Rseaux Dsigns situs dans le Pays Dsign. Seuls les Utilisateurs Autoriss situs dans le Pays Dsign peuvent avoir accs et utiliser les Produits Sous Licence. Les Utilisateurs Autoriss qui ne sont pas des employs du Client ne doivent utiliser les Produits d'Utilisateurs Simultans que sur le site du Client. Le nombre d'Utilisateurs Autoriss ayant accs  un Produit d'Utilisateurs Simultans, , ne peut,  tout moment, tre suprieur au nombre de Licences, en vigueur  ce moment. de ce Produit Sous Licence. Le Client peut, tant que de besoin, changer l'Ordinateur Dsign ou le Rseau Dsign pour un Produit Sous Licence et/ou l'emplacement de celui-ci, tant entendu que dans chaque cas (a) il devra notifier auparavant PTC par crit de tout changement susdit, et (b) qu'au transfert des Produits Sous Licence dans un Pays Dsign diffrent, le Client paiera toutes Redevances de Relvement  applicables.
2.6 Restrictions supplmentaires applicables  l'Utilisation des Produits d'Utilisateurs Enregistrs. Les Produits d'Utilisateurs Enregistrs ne peuvent tre utiliss que par des Utilisateurs Enregistrs. Le Client peut ajouter et/ou remplacer tant que de besoin de nouveaux Utilisateurs Enregistrs tant que leur nombre total ne dpasse  aucun moment le nombre de licences en vigueur  ce moment-l, pour ce Produit Sous Licence particulier et  condition, en outre, que si une personne qui tait auparavant un Utilisateur Enregistr revient au statut d'Utilisateur Enregistr, un nouveau droit de licence devra tre pay  PTC au tarif de PTC alors en vigueur.
2.7  Restrictions supplmentaires applicables  l'Utilisation de Produits pour Serveur Dsign. Le Client ne peut installer et exploiter des Produits pour Serveur Dsign que sur les Serveurs Dsigns situs dans le Pays Dsign. Le Client peut, le cas chant, changer le ou les Serveurs Dsigns pour un Produit pour Serveur Dsign et/ou l'emplacement de celui-ci ou de ceux-ci tant entendu que dans chaque cas (a) le Client devra notifier auparavant PTC par crit de tout changement de cette nature et (b) qu'au transfert des Produits pour Serveur Dsign dans un Pays Dsign diffrent, le Client paiera toutes Redevances de Relvement applicables.
2.8  Composants de Tiers et Produits Tiers Intgrs. Certains des Produits Sous Licence peuvent contenir des composants logiciels de tiers qui sont concds sous licence au Client par PTC mais pour lesquels des conditions supplmentaires s'appliquent (" Composants de Tiers "). Les conditions supplmentaires en vigueur sont nonces dans l'Annexe de Termes et Conditions de Tiers ci-jointe en Annexe A et sont galement disponibles dans la partie exposant la ligne de conduite et les directives juridiques de http://www.ptc.com. Par ailleurs, certains produits logiciels tiers que PTC peut dcider d'intgrer pour les distribuer avec les Produits Sous Licence sont concds sous licence au Client directement par le fabricant de ces produits logiciels tiers (" Produits Tiers Intgrs "). Ces Produits Tiers Intgrs sont galement dcrits dans l'Annexe de Termes et Conditions de Tiers. Le Client convient que son utilisation de Composants de Tiers et/ou de Produits Tiers Intgrs est soumise aux conditions de l'Annexe de Termes et Conditions de Tiers. Les Nouvelles Versions contenant des Composants de Tiers ou des Produits Tiers Intgrs peuvent tre soumises  des Conditions de Tiers supplmentaires ou diffrentes dont PTC avisera le Client au moment de la mise  disposition de ces Nouvelles Versions.
3.  Vrification.

Pour assurer le respect par le Client des stipulations des prsentes, celui-ci convient que PTC pourra vrifier son utilisation des Produits Sous Licence. Le Client s'engage  fournir  PTC l'accs  ses installations et  ses systmes informatiques et la coopration de ses employs et consultants que PTC sera raisonnablement amene  lui demander afin d'effectuer cette vrification, et ce pendant les heures normales de bureau et aprs un pravis raisonnable de la part de PTC.
4.  Proprit Intellectuelle ; Informations Confidentielles.

4.1  Droits de Proprit. La Socit PTC est seule propritaire des Produits Sous Licence et de toutes copies de ceux-ci et de tous droits d'auteurs, secrets de fabrication, brevets, marques et autres droits de proprit intellectuelle ou industrielles affrents aux Produits Sous Licence. Toutes les copies des Produits Sous Licence, sous quelque forme que ce soit, fournies par PTC ou faites par le Client, resteront la proprit de PTC et ces copies sont rputes tre prtes au Client pendant la Dure de Licence. Le Client reconnat que la Licence concde en vertu des prsentes ne lui donne pas un droit de proprit sur les Produits Sous Licence ni sur aucune copie de ceux-ci, mais seulement un droit d'utilisation limite aux termes du prsent Contrat. Le Client n'a aucun droit au code source des Produits Sous Licence et il accepte que seule PTC a le droit d'assurer la maintenance des Produits Sous Licence, de les amliorer ou de les modifier de quelque manire que ce soit. A l'exception des droits expressment concds dans les prsentes, aucun autre droit n'est concd au Client affrent aux Produits Sous Licence.

4.2  	Informations Confidentielles. Le Client accepte que les ides non publiques ainsi que les expressions de ces ides contenues dans les Produits Sous Licence et/ou fournies au Client au cours de la fourniture des Services de PTC comprennent des secrets de fabrication et des informations confidentielles et privatives ainsi que le savoir-faire de PTC et de ses donneurs de licence (les " Informations Confidentielles ") et que PTC communique ces Informations Confidentielles au Client  titre confidentiel. Le Client doit maintenir la confidentialit de ces Informations Confidentielles et ne doit les communiquer ou les mettre autrement  la disposition d'aucun tiers ni les utiliser, si ce n'est dans la mesure ncessaire pour exercer la Licence du Client conformment  l'Article 2. Il appartient au Client de prendre toutes les mesures appropries et raisonnables au sujet de ses employs, conseillers ou agents et au sujet des Utilisateurs Autoriss afin de s'acquitter de ses obligations rsultant des prsentes. Le Client s'engage  notifier immdiatement PTC de l'accs non autoris aux informations confidentielles ou aux Produits Sous Licence ou de leur communication ou de leur utilisation non autorises et  prendre les autres mesures que PTC pourra tre raisonnablement amene  demander afin d'empcher toute violation de cet Article ou d'y remdier.
5.  Garantie ; Exclusion de Garanties.

5.1  	Garantie.  PTC garantit au Client qu'il est autoris  concder la ou les licences et que, sous rserve de l'Article 5.2, pendant une dure de quatre-vingt-dix (90) jours aprs l'envoi initial par PTC au Client ou  la personne dsigne par le Client du logiciel dcrit dans un Bordereau de Produits (la " Priode de Garantie "), ce logiciel sera exempt d'Erreurs.
5.2  	Exceptions  la Garantie. PTC n'a pas d'obligations de garantie en vertu des prsentes en ce qui concerne (i) les Nouvelles Versions (pour lesquelles les conditions des Services de Maintenance s'appliqueront), (ii) les logiciels fournis au Client au cours des prestations de Services de Formation de PTC, (iii) toute Erreur imputable  l'utilisation du Produit Sous Licence dans une application ou un environnement pour lequel il n'a pas t conu ou prvu, ou imputable  des modifications du Produit Sous Licence par qui que ce soit d'autre que PTC ou ses employs ou agents, et/ou (iv) les Produits Tiers Intgrs.
5.3 	Recours en Garantie. La responsabilit totale de PTC ainsi que le recours exclusif du Client pour toute rupture par PTC de la garantie donne  l'Article 5.1 ci-dessus consiste,  la seule discrtion de PTC, soit (a)  remplacer le ou les Produits Sous Licence, soit (b)  faire ses meilleurs efforts pour rparer l'Erreur. Les obligations de PTC nonces  la phrase prcdente ne s'appliquent que si une notification de l'Erreur est reue par PTC pendant la Priode de Garantie et que le Client fournit les informations supplmentaires concernant l'Erreur que PTC sera amene  demander. Si PTC ne remplace pas le ou les Produits Sous Licence concerns et/ou ne rpare pas l'Erreur (soit en fournissant une correction du dysfonctionnement ou une solution de contournement) dans un dlai raisonnable aprs que la notification de l'Erreur par le Client et les informations qui s'y rapportent soient parvenues  PTC, PTCremboursera les redevances de licence payes par le Client pour le ou les Produits Sous Licence concerns aprs renvoi de ces Produits Sous Licence et de toutes copies ralises de ceux-ci.
5.4 Exclusion de garanties supplmentaires. Aucun employ, partenaire,  de PTC ni aucun de ses revendeurs ou agents commerciaux n'est autoris  faire des dclarations ou  donner des garanties ou des engagements plus importants ou diffrents de ceux qui figurent dans le prsent Contrat, sauf si expressment nonc dans une modification crite du prsent Contrat sign au nom du Client par un dirigeant autoris et au nom de PTC par son Directeur Juridique ou son  Directeur Financier.
5.5  	Exclusion de Garanties. Sauf si expressment indiqu dans le prsent Article 5, PTC rejette et le Client renonce , toutes garanties, qu'elles soient expresses ou implicites, crites ou verbales, notamment toute garantie de qualit marchande, de qualit satisfaisante, d'adaptation  un usage particulier, d'absence de contrefaon et/ou toute garantie que le Client obtiendra un retour sur investissement. Les Produits Sous Licence sont destins  tre utiliss par des professionnels qualifis et ne sauraient remplacer l'exprience et la comptence professionnelle, les essais, la scurit et la fiabilit. Le Client est seul responsable de tous rsultats  obtenus par l'utilisation des Produits Sous Licence, y compris du caractre appropri des essais indpendants de fiabilit et d'exactitude de tout article conu en utilisant les Produits Sous Licence. PTC ne garantit pas que l'exploitation ou une autre utilisation des Produits Sous Licence sera ininterrompue ou exempte d'erreur ou ne causera pas de dommage ou de drglement dans les donnes, les ordinateurs ou les rseaux du Client. PTC rejette toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, en ce qui concerne les Logiciels Sun, Oracle et tous Produits Tiers Intgrs (dcrits dans l'Annexe de Termes et Conditions de Tiers), et si des produits de cette nature sont fournis par PTC, ils le sont sans aucune garantie, si ce n'est comme expressment indiqu  l'Article 2.4 des prsentes.

6. Indemnisation : Violation

6.1  Obligation pour PTC d'indemniser le Client.  PTC,  ses propres frais, assumera la dfense de toute action en justice  l'encontre du Client, fonde sur une rclamation qu'un Produit Sous Licence viole un brevet, droit d'auteur ou marque dtenus aux Etats-Unis et/ou dans l'U.E. et,  sa discrtion, ngociera dans le cadre d'une telle action ou paiera le montant ordonn par un jugement dfinitif rendu  l'encontre du Client, sous rserve : (a) que PTC soit notifie sans dlai par crit par le Client de toute notification de cette rclamation; (b) que PTC ait le contrle exclusif de la dfense d'une action intente sur la base de cette rclamation et toutes les ngociations menes en vue de son rglement ou compromis et en supporte les frais (sauf en cas d'application d'une ou de plusieurs des exclusions indiques  l'Article 6.3) ; et (c) que le Client coopre pleinement avec PTC, aux frais de cette dernire, dans la dfense, le rglement ou le compromis de cette rclamation.
6.2 Droit de PTC. En cas de survenance d'une rclamation dcrite  l'Article 6.1 des prsentes ou bien si, de l'avis de PTC, une telle rclamation peut se produire, le Client autorisera PTC,  la discrtion et aux frais de PTC, : (a) faire en sorte que le Client ait le droit de poursuivre l'usage du Produit Sous Licence ; (b) modifier le Produit Sous Licence afin qu'il ne soit plus une source de violation sans pour autant modifier substantiellement sa fonctionnalit ; ou (c) mettre fin aux Licences applicables, accepter la restitution des Produits Sous Licence et accorder au Client un avoir sur ces derniers, gal au plus petit des deux montants suivants : les redevances de licence verses par le Client pour le Produit Sous Licence concern ou le tarif de PTC pour ce Produit Sous Licence  la date de la commande correspondante avec, dans chaque cas, une diminution calcule sur la base d'un amortissement linaire sur cinq ans.
6.3 Exception au 6.1. PTC n'aura aucune responsabilit envers le Client selon l'Article 6.1 des prsentes ou par ailleurs dans la mesure o une violation ou une rclamation  ce titre sera fonde sur : (a) l'utilisation combine du Produit Sous Licence avec un matriel ou logiciel non fourni dans le cadre du prsent Contrat, lorsque le Produit Sous Licence lui-mme n'entranerait pas de violation; (b) une conformit avec des dessins, plans, instructions ou spcifications fournis par le Client ; (c) l'utilisation du Produit Sous Licence dans une application ou un environnement pour lequel il n'tait pas conu ou envisag au titre du prsent Contrat ; (d) une utilisation d'autre chose que d'une dition actuelle du ou des Produits Sous Licence fournis au Client ; (e) une modification du Produit Sous Licence par toute autre personne que PTC ou son personnel ou ses agents ; ou encore (f) des rclamations pour violation d'un brevet, droit d'auteur, secret commercial, marque ou autre droit exclusif dans lequel le Client a un intrt.
6.4 Obligation du Client d'indemniser PTC. Le Client,  ses propres frais, indemnisera et garantira PTC contre tout dommage, responsabilit, cot et frais (en ce compris les honoraires raisonnables d'avocat de PTC), dcoulant d'une rclamation d'un tiers fonde sur l'une des stipulations de l'Article 6.3 ci-dessus.
7. Limitation de Responsabilit.

Les dispositions de garantie et d'indemnisation des Articles 5 et 6 des prsentes noncent l'intgralit de la responsabilit de PTC, de ses socits affilies, ainsi que de chacun de leurs administrateurs, cadres dirigeants, employs ou agents respectifs, relativement aux Produits Sous Licence et Services, dont (notamment) toute responsabilit du fait du non respect de la garantie, ou de la violation ou prtendue violation d'un brevet, de droits d'auteur, de marques commerciales, de secrets commerciaux et d'autres droits intellectuels exclusifs , par les Produits Sous Licence ou du fait de leur utilisation. Sauf en ce qui concerne les dispositions de l'Article 6.1. prcite, la responsabilit maximale de PTC,  pour quelque raison que ce soit rsultant des Produits Sous Licence ou  la prestation de Services de Maintenance ou de Formation, n'excdera pas le plus petit des deux montants suivants : les redevances verses par le Client pour les Produits ou Services de Maintenance ou de Formation ayant donn lieu  la rclamation ou le tarif de PTC pour ces produits ou services  la date de leur commande.
En aucun cas, PTC, ses socits affilies (y compris ses filiales) ou l'un de leurs administrateurs, cadres dirigeants, employs ou agents respectifs, ne seront responsables: - (a) d'une perte de bnfice, d'un dommage consistant en une perte d'usage, d'une perte de clientle, d'une perte d'opportunits commerciales, d'une perte de ventes, d'une perte de rputation ou la non ralisation d'conomies prvues ; (b) d'une perte ou d'une inexactitude de donnes ou d'informations commerciales ; (c) d'une perte ou d'un dommage spcifique, accessoire, indirect ou conscutif caus de quelque manire que ce soit et (d) d'une perte cause par l'interruption, l'arrt ou le fonctionnement dfectueux d'Internet, des services de tlcommunications de tiers ou des fonctionnalits ou systmes de scurit de tiers, dans chaque cas si PTC a t informe de la possibilit de tels dommages.
Le Client s'engage  ne pas intenter une action  l'encontre de PTC, et/ou de ses filiales et socits affilies, et/ou de leurs administrateurs, cadres dirigeants, employs ou agents respectifs pour quelque raison que ce soit, plus d'une anne aprs la survenance du motif de l'action en justice. Le Client reconnat que les redevances payes par le Client pour les Produits Sous Licence et Services sont bases en partie sur les dispositions des exclusions de garantie et de limitation de responsabilit nonces dans les prsentes, et qu'en l'absence d'accord du Client sur ces conditions, les frais pour les Produits Sous Licence et Services seraient bien plus importants. Les restrictions et exclusions spcifies dans cet Article 7 ne s'appliqueront pas  une rclamation en cas de dcs ou de blessures.
8. 	Expiration ou Rsiliation de Licences ou de Services de Maintenance.

8.1   Le prsent Contrat, toutes les Licences et la fourniture de Services de Maintenance relativement aux Produits Sous Licence, prendront fin :
(a) automatiquement et sans pravis si l'un des vnements suivants se produit : (I) la violation par le Client des paragraphes (i)  (vii) de l'Article 2.2 ou de l'Article 4.1 du prsent Contrat ; (II) un administrateur judiciaire, curateur, liquidateur ou tout autre agent similaire est dsign pour le Client ou pour tous les biens ou tous les actifs du Client ; (III) le Client opre une cession gnrale au profit de ses cranciers ; (IV) le Client formule une demande en vue de sa rorganisation, dissolution ou liquidation, ou bien cette demande est formule  l'encontre du Client et n'est pas rejete dans un dlai de soixante (60) jours suivant sa formulation ; ou (V) le Client cesse ses activits ou entame une procdure de dissolution ou de liquidation ; ou
(b) trente (30) jours aprs notification crite de PTC faisant tat d'une violation (autre que celles figurant  l'Article 8.1 (a) ci-dessus) du prsent Contrat, en ce compris le non-paiement de toute somme due  son chance au titre des prsentes, si cette violation n'est pas rpare, de manire raisonnablement satisfaisante pour PTC, dans ledit dlai de trente (30) jours.
(c) Automatiquement a la date d'expiration du Produit Sous Licence, si celui-ci est concd en mode Redevance de Licence d'Utilisation
8.2  Consquences de l'Expiration ou de la Rsiliation. A l'expiration de la Dure de Licence ou  la date de rsiliation du prsent Contrat, le Client paiera sans retard toutes les sommes qu'il doit au titre des prsentes, fera retour des copies originales de l'ensemble des Produits Sous Licence  PTC, dtruira et/ou supprimera toutes leurs copies et copies de sauvegarde pouvant exister dans les bibliothques de programmes informatiques du Client, ses installations de stockage et/ou ses installations d'hbergement, et il certifiera par crit par l'intermdiaire de son reprsentant lgal du Client, qu'il a respect les exigences qui prcdent et que les Produits Sous Licence ne sont plus dtenus ou utiliss par le Client.
8.3  Prolongement de validit. Les Articles 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8.2 et 9 survivront  la rsiliation du prsent Contrat.

9. 	Gnralits.

9.1   Droit Applicable. Le prsent Contrat sera rgi et interprt conformment au droit Franais. Tout litige, toute controverse ou diffrend dcoulant du, ou relatif au, prsent Contrat sera soumis tout d'abord  une mdiation. Les Parties s'engagent  prendre part et  assister  la mdiation en toute bonne foi et s'obligent  se conformer aux conditions de toute transaction obtenue. Les deux parties s'accordent pour un partage gal des frais de la mdiation.
9.2  Notifications. Toute notification ou communication exige ou autorise dans le cadre du prsent Contrat sera faite par crit. En cas de notification adresse au Client, celle-ci sera envoye aux adresses indiques dans le Bordereau de Produits soumis par le Client et accept par PTC ou bien  toute autre adresse pouvant tre communique par crit  PTC. En cas de notification  l'attention de PTC, celle-ci devra tre adresse  PTC, rue Andr Ampre, Aix en Provance, attn. Financial Controller, avec une copie a l'attention du  European Counsel. Toute notification prvue par cet article sera considre comme ayant t reue : (a) immdiatement, si elle a t remise en main propre ; (b) cinq (5) jours ouvrables aprs son envoi par la poste, ou par autre moyen certifi, si elle a t remise par courrier ; ou (c) si elle est envoye par tlcopie,  rception de celle-ci par le tlcopieur du destinataire ou comme indiqu dans le rapport de confirmation de transmission de l'expditeur, tel qu'il est tabli lectroniquement par le tlcopieur de l'expditeur.
9.3  Autorisation. Chacune des parties dclare que l'acceptation, la signature, la remise et l'excution du prsent Contrat ont t dment autorises et que la personne signataire au nom et pour compte de chaque partie  pouvoir et autorit pour le faire.
9.4  Cession, Renonciation, Modification. Le Client ne peut cder, transfrer, dlguer ou concder en sous-licence ses droits ou obligations rsultant des prsentes (notamment  travers la vente de ses actifs, soit directement, soit par fusion ou autre changement de contrle du Client) sans l'accord crit pralable de PTC, et toute tentative de dlgation, cession, transfert ou sous-licence de cette nature sera nulle et constituera une violation substantielle du prsent Contrat. Aucune renonciation, aucun consentement, modification, avenant ou changement des termes du prsent Contrat n'auront force obligatoire  moins d'tre entrines par crit et signs par PTC et le Client. PTC se rserve le droit de facturer des frais de transfert pour toute proposition de cession, transfert ou sous-licence du prsent Contrat.
9.5  Indpendance des Clauses. Il est entendu que le prsent Contrat n'a aucune intention d'enfreindre une loi applicable dans le Pays de sa signature et que le caractre non excutoire ou la nullit de toute disposition (autre que les dispositions donnant obligation au Client d'effectuer des paiements en faveur de PTC) n'affectera la force et la validit des dispositions restantes. Une telle disposition qui serait considre comme nulle sera rpute spare du prsent Contrat et, dans la mesure du lgalement possible, et sera remplace par des dispositions se rapprochant au plus de l'intrt et de l'intention conomique de la disposition annule.
9.6  Intgralit du Contrat. Le prsent Contrat (en ce compris toute annexe, pice jointe, pice justificative ou appendice s'y rapportant) reprsente de manire complte et exclusive l'accord entre PTC et le Client relativement  l'objet des prsentes. Aucune renonciation, aucun consentement, modification, avenant ou changement des termes du prsent Contrat n'auront force obligatoire  moins d'tre tablis par crit et signs ou expressment reconnus d'une autre manire par PTC et le Client.
9.7  Tiers Bnficiaires. Il est convenu par les parties que les tiers donneurs de licence de PTC sont considrs comme bnficiaires du prsent Contrat et qu'ils ont le droit de se prvaloir et de faire appliquer directement ses conditions relativement  leurs produits.
9.8  Protection des donnes. Toute information personnelle fournie par les Utilisateurs ne sera pas divulgue par PTC  un tiers sans l'autorisation pralable du Client. Nous vous prions de noter que les informations que vous pouvez communiquer pourront tre transfres  l'extrieur de l'Espace Economique Europen aux fins de traitement par PTC, ses filiales et ses socits affilies, pour les objets ci-dessus mentionns. Tout transfert d'informations personnelles  l'extrieur du l'Espace Economique Europen est effectu dans des conditions permettant un traitement des informations conformment  la Loi sur la Protection des Donnes franaise. En soumettant des informations ayant caractre personnel, vous consentez a leur utilisation en conformit avec la prsente sous-section.
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ANNEXE A Termes et Conditions de Tiers

Termes et Conditions de Composants Tiers
1. Composants Sun
Les termes suivants s'appliquent aux logiciels et  la documentation fournis par Sun Microsystems, Inc. (''Sun'') dans la mesure o tout logiciel ou toute documentation Sun ("Logiciel Sun") est inclus dans les Produits Sous Licence, et notamment Java(tm) Runtime Environment, Java Naming and Directory Interface(tm) 1.2.1, JavaMail(tm) 1.2, JavaBeans(tm) Activation Framework 1.0.1, Java(tm) Secure Socket Extension 1.0.2 et Java(tm)  Software Developers Kit :
Le Client ne peut pas modifier l'Interface de Plate-forme Java (''JPI'' identifie comme classes contenues dans le paquet ''java'' ou tout autre sous-paquet du paquet ''java''), en crant des classes supplmentaires  l'intrieur de la JPI ou en gnrant d'une autre manire l'ajout ou la modification des classes dans la JPI.
Dans le cas o le Client cre une classe supplmentaire et des API associes qui (i) s'tendent  la fonctionnalit d'une plate-forme Java et (ii) sont exposes  des dveloppeurs de logiciels tiers dans le but de dvelopper un logiciel supplmentaire qui implique cette API supplmentaire, le Client doit faire rapidement une large publication d'une spcification prcise pour cette API, en vue d'une utilisation gratuite par tous les dveloppeurs.
Le Logiciel Sun est une information confidentielle protge au titre de droit d'auteur et les droits sur toutes les copies sont rservs  Sun et/ou ses donneurs de licence. Le Logiciel Sun n'est pas conu, concd en licence ou prvu pour tre utilis en vue de la conception, l'laboration, le fonctionnement ou la maintenance d'une installation nuclaire et Sun rejette expressment toute garantie implicite d'adquation  un tel usage.
Sun dcline toute responsabilit au titre de toute condition, dclaration et garantie expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite de qualit marchande, d'aptitude  un emploi particulier ou une absence de violation, sous rserve de la validit lgale de cette exclusion de responsabilit.
Dans les limites permises par la loi, Sun ou ses donneurs de licence ne rpondront pas d'une perte de revenus, de bnfices ou de donnes, ou de dommages directs, indirects, particuliers, conscutifs, accessoires ou punitifs, peu importe la manire dont ils sont causs et quelle que soit la thorie de responsabilit applicable, rsultant ou relatifs  l'utilisation ou  l'impossibilit d'utiliser le Logiciel Sun, et ce mme si Sun a t informe de la possibilit de ces dommages.
2. Composants Oracle
Les termes suivants s'appliquent aux logiciels et  la documentation fournis par Oracle Corporation ("Oracle") dans la mesure o tout logiciel ou toute documentation Sun ("Logiciel Sun") est inclus dans ou avec les Produits Sous Licence (le "Logiciel Oracle") : le Client comprend et accepte que le Logiciel Oracle ne puisse pas tre utilis qu'en liaison avec les Produits Sous Licence et que le Client ne modifiera pas le Logiciel Oracle ou ne publiera pas les rsultats de tests d'valuation et de comparaison de performances effectus sur le Logiciel Oracle. Oracle est un tiers bnficiaire du prsent Contrat.
3.	Composants d'exploitation libre
Si un quelconque logiciel d'exploitation libre est inclus dans les Produits sous licence, il sera identifi dans les notices jointes aux Produits sous licence. La garantie et les services d'assistance fournis en vertu du Contrat de licence s'appliquent  ce logiciel d'exploitation libre et sont fournis par PTC seule et non par le concdant de licence initial. Le concdant initial du logiciel d'exploitation libre fournit celui-ci " tel quel " et sans responsabilit, de quelque nature que ce soit, envers le Client.
Conditions des Produits Tiers Intgrs
Certains produits tiers fournis avec les Produits Sous Licence sont fournis sous une licence distincte concde directement par le fabricant des produits tiers applicables ("Produits Tiers Intgrs"). Le Client accepte et reconnat que dans la mesure o ces Produits Tiers Intgrs sont fournis avec les Produits Sous Licence : (i) ces Produits Tiers Intgrs sont fournis sur une base d'entre et de sortie " en l'tat ", et comme tels, sont fournis au Client sans garantie, indemnisation, support ou autre dclaration faite par PTC ; (ii) PTC dcline toute responsabilit pour ces Produits Tiers Intgrs et les Services de Maintenance pour ces logiciels seront fournis  la discrtion de PTC ; et (iii) il peut tre demand au Client d'acheter de Nouvelles Versions de ces Produits Tiers Intgrs au fur et  mesure de leur disponibilit et de leur support par leurs fabricants respectifs.
A l'heure actuelle, les Produits Tiers Intgrs suivants sont fournis par PTC avec certains des Produits Sous Licence :
*	Adobe(r) Acrobat(r) Reader. Le Client accepte que toute copie de Adobe(r) Acrobat(r) Reader qu'il reoit de PTC soit soumise aux termes et conditions du Contrat de Licence d'Utilisateur Final Electronique de Adobe(r) Systems Incorporated pour Adobe(r) Acrobat(r) Reader joint  ce dernier.
Citrix Systems Presentation Manager et Lakeside Software SysTrack sont disponibles en tant qu'applications optionnelles fournies avec certains Produits sous licence Arbortext. Le Client convient que toutes copies de Citrix Systems Presentation Manager et/ou de Lakeside Software SysTrack achetes par lui  PTC sont rgies par les dispositions et conditions des contrats de licence respectifs de Citrix Systems et de Lakeside Software fournis avec celles-ci.

De Nouvelles Versions de Produits Sous Licence PTC peuvent tre accompagnes de Produits Tiers Intgrs supplmentaires.
Contrat Client PTC - Rv. 12/05


